Le présent règlement définit les règles applicables en matière d’hygiène, de sécurité et de discipline.
Il s’applique à tout stagiaire ou personne participant à une action de formation organisée par ORSO Formation (dénommé ci-après « l’organisme de formation »), et ce pour toute la durée de l’action de formation suivie. Il est consultable sur le site internet de l’organisme de formation. Lors de chaque formation, un exemplaire en format papier est mis à la disposition des stagiaires qui devront veiller à en prendre connaissance.
Les dispositions du présent règlement sont applicables non seulement au sein des locaux de l’organisme de formation, mais également dans tout local ou salle extérieure à l’organisme. Si ces derniers possèdent leur propre règlement intérieur, ce dernier est annexé au présent règlement.
Pour la prévention des risques d’accidents et de maladies, chaque stagiaire doit veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant les consignes générales et particulières en matière d’hygiène et de sécurité ; et également, respecter toute consigne imposée soit par la direction de l’organisme de formation soit par le formateur. S’il constate un dysfonctionnement, il en avertit immédiatement la direction de l’organisme de formation ou son représentant.
Le stagiaire victime d’un accident, survenu pendant la formation ou pendant le trajet entre le lieu de formation et son domicile ou son lieu de travail, avertit immédiatement la direction de l’organisme de formation ou son représentant, qui en informera immédiatement l’employeur du stagiaire.
L’introduction ou la consommation de drogues ou de boissons alcoolisées dans les locaux de l’organisme de formation est formellement interdite. Il est interdit aux stagiaires d’entrer ou de séjourner en état d’ivresse ou sous l’emprise de drogues dans ces locaux.
Il est interdit de fumer et de vapoter dans les locaux de l’organisme de formation.
Les stagiaires doivent se conformer aux horaires fixés et communiqués. Seul le formateur, en accord avec l’organisme de formation peut modifier les horaires. En cas d’absence, de retard ou de départ avant l’horaire prévu, le stagiaire doit avertir le représentant de l’organisme de formation et s’en justifier auprès de son employeur. Par ailleurs, le stagiaire ne peut s’absenter pendant les heures de stage, sauf circonstances exceptionnelles.
Les stagiaires sont tenus de renseigner la feuille d’émargement au fur et à mesure du déroulement de l’action, au début de chaque demi-journée.
Avant la fin de l’action de formation, et avant tout départ, ils s’engagent à participer à l’évaluation de l’atteinte des objectifs pédagogiques et se verront remettre ensuite une attestation de fin de formation.
Les stagiaires ne sont autorisés à accéder qu’aux salles de formation et aux parties communes de l’établissement d’accueil. De plus, ils ont accès au lieu de formation exclusivement pour suivre le stage auquel ils sont inscrits et ne peuvent y entrer ou y demeurer à d’autres fins, sauf autorisation expresse d’un représentant de l’organisme de formation. Il leur est interdit d’y introduire, faire introduire ou faciliter l’introduction de personnes non inscrites au stage.
Les repas du déjeuner se prennent à l’extérieur des locaux.
Les stagiaires sont invités à se présenter à la formation en tenue vestimentaire correcte. Il est demandé à tout stagiaire d’avoir un comportement garantissant le respect des règles élémentaires de savoir-vivre, de savoir-être en collectivité et le bon déroulement des formations.
Aucun comportement ou propos ni violent ni discriminatoire ne seront autorisés. Tout comportement non conforme pourra donner lieu à une expulsion temporaire ou définitive de la formation.
Sauf autorisation particulière de la direction de l’organisme de formation, l’usage du matériel de formation se fait sur les lieux de formation et est exclusivement réservé à l’activité de formation. L’utilisation du matériel à des fins personnelles est interdite.
Tout stagiaire est tenu de conserver en bon état le matériel qui lui est confié pour la formation, selon un usage conforme à son objet.
Il est formellement interdit, sauf dérogation expresse, d’enregistrer ou de filmer les sessions de formation.
L’organisme de formation décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration des objets personnels de toute nature déposés par les stagiaires dans les locaux de formation.
Tout manquement du stagiaire à l’une des prescriptions du présent règlement intérieur ainsi qu’au respect de celles de l’établissement d’accueil entrainera une information auprès de l’employeur ainsi qu’une exclusion temporaire ou définitive de l’action de formation.
Aucune exclusion ne peut être infligée au stagiaire sans que celui-ci ait été informé au préalable des griefs retenus contre lui.